Cette note a pour objet de vous informer des normes, règles et dispositions qui vous sont personnellement applicables, depuis le 1er avril 2013 et qui sont actualisées au 01 septembre 2020, en matière de remboursement de frais de déplacement et de séjour.
Même si certaines de ces dispositions concernent plus spécifiquement des missions, cette note s’applique à l’ensemble des collaborateurs salariés d’une des sociétés françaises constitutives de l’Unité Economique et Sociale Capgemini.
Ces règles et dispositions s’inscrivent dans le cadre général du titre 8 de la convention collective SYNTEC.
La note est sur TALENT : note
